Règlement de la Ville de Montréal

Sur les Foyers, Poêles et les Encastrables


Sachez tout ce qu’il faut savoir au sujet du nouveau règlement de la Ville de Montréal sur les appareils à combustible solide afin de pouvoir vous y conformer.

En quoi consiste le nouveau règlement de la Ville de Montréal?


Dès le 1 er octobre 2018, les foyers et poêles à combustible solide (tel que le bois, les granules, les bûches écologiques et le charbon) doivent être remplacés s’ils émettent plus de 2,5 g/h de particules fines dans l’atmosphère. Autrement dit, l’utilisation des appareils à combustible solide est interdit sauf s’ils font l’objet d’une reconnaissance par l’EPA (Environmental Protection Agency) à l’effet qu’ils n’émettent pas plus de 2,5 g/h de particules fines. Les individus peuvent recevoir une amende de jusqu’à 2 000$, et les entreprises peuvent recevoir une amende de jusqu’à 5 000 $, pour l’utilisation d’un appareil non conforme. Veuillez noter que les propriétaires d’appareils conformes doivent toujours les inscrire auprès de la ville de Montréal (dès le 22 décembre 2015).

Comment savoir si votre appareil est conforme aux normes de l’EPA?

 

Regardez la vidéo.


Téléchargement gratuit : Catalogue des appareils approuvés par l’EPA et pour Montréal

Ce guide comprend :


  • Plus de 80 modèles de foyers, de poêles et d’encastrables. Tous sont approuvés par l’EPA et leur utilisation est autorisée à Montréal.
  • Téléphonez vos détaillants locaux pour obtenir de l’information ou pour prendre rendez-vous pour une démonstration.
  • Tout ce qu’il faut savoir sur le nouveau règlement de la Ville de Montréal

Chaque appareil présenté dans ce catalogue respecte ou même dépasse les exigences du nouveau règlement de la Ville de Montréal sur les appareils à combustible solide.

Pour savoir quels sont les modèles approuvés, recherchez l’autocollant

ChaufferauboisMTL.ca

ou renseignez-vous auprès du représentant commercial de votre magasin.

Guide de Carburant

BOIS

Naturel et accessible, le bois peut servir de source de chaleur complémentaire et aussi réduire les coûts de chauffage.

GAZ

Commode. En un mouvement, allumez ou éteignez le feu, ajustez la hauteur des flammes et leur intensité.

Électrique

Extrêmement fiable. Nul besoin d’acheter de gaz ou de bois. Nul besoin d’aération. Peut s’installer presque partout.

GRANULES

Combustion propre et constante. Les granules sont abordables et renouvelables.

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